Fédération Française de Vol en Planeur (FFVP) Fédération Française de Planeur (FFP) Fédération Française de Vol à Voile (FFVV)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Fédération Française de Vol en Planeur (FFVP) Fédération Française de Planeur (FFP) Fédération Française de Vol à Voile (FFVV)
FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE
Numéro de dépôt :
4414766
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
Présentation de la marque Fédération Française de Vol en Planeur (FFVP) Fédération Française de Planeur (FFP) Fédération Française de Vol à Voile (FFVV)
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fédération Française de Vol en Planeur (FFVP) Fédération Française de Planeur (FFP) Fédération Française de Vol à Voile (FFVV) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE domicilié(e) 55 rue des Petites écuries - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE, Monsieur Jean Emile ROUAUX domicilié(e) 55 rue des Petites écuries - 75010 - Paris - France.
La marque Fédération Française de Vol en Planeur (FFVP) Fédération Française de Planeur (FFP) Fédération Française de Vol à Voile (FFVV) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française de Vol en Planeur (FFVP) Fédération Française de Planeur (FFP) Fédération Française de Vol à Voile (FFVV) arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.
FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE - 55 rue des Petites écuries - 75010 - PARIS - France
FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE, Monsieur Jean Emile ROUAUX - 55 rue des Petites écuries - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Errata de l'enregistrement - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;
Activités culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Fédération Française de Vol en Planeur (FFVP) Fédération Française de Planeur (FFP) Fédération Française de Vol à Voile (FFVV)"
